Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site https://www.bretzl.fr/ est édité par la société HANS’L & BRETZ’L, société à responsabilité limitée au capital de 26 000 €, dont le siège social est situé au 15 chemin de Périac, 31840 Aussonne, France.
La société est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 510 090 145.
SIREN : 510 090 145
SIRET du siège social : 510 090 145 00028
Numéro de TVA intracommunautaire : FR96 510 090 145
Vous pouvez contacter HANS’L & BRETZ’L par téléphone au 06 75 25 76 85 ou par courrier électronique à l’adresse hansl@bretzl.fr.
Le directeur de la publication est Fabian BRILLAUD.
2. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Agence iZZi.
Site internet : https://www.izziweb.fr/
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr/
4. Objet du site
Le site bretzl.fr a pour objet de présenter les activités, produits et services proposés par HANS’L & BRETZ’L, notamment son restaurant et Biergarten, son activité de Food Truck ainsi que ses activités de vente de spécialités et produits allemands.
HANS’L & BRETZ’L s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Les informations publiées sont toutefois fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présents sur le site bretzl.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et autres contenus éditoriaux, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
HANS’L & BRETZ’L est propriétaire des contenus concernés ou dispose des droits nécessaires à leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation applicable.
La conception et la réalisation technique du site ont été assurées par Agence iZZi.
6. Responsabilité
HANS’L & BRETZ’L met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires afin d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.
La société ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente du site et peut être amenée à interrompre temporairement son accès, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou pour toute autre raison technique.
HANS’L & BRETZ’L ne saurait être tenue responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site, d’une interruption de celui-ci, d’une erreur, d’un dysfonctionnement ou de la présence éventuelle d’éléments nuisibles indépendants de sa volonté.
Les liens hypertextes présents sur le site et dirigeant vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. HANS’L & BRETZ’L ne peut exercer de contrôle permanent sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus ou de leur fonctionnement.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, HANS’L & BRETZ’L peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lorsqu’un utilisateur utilise un formulaire de contact, effectue une réservation, crée un compte, réalise une commande ou s’inscrit à une communication commerciale.
HANS’L & BRETZ’L agit en qualité de responsable du traitement pour les traitements de données qu’elle met en œuvre.
Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités présentées à l’utilisateur lors de leur collecte et pour les besoins liés à la gestion de la relation avec les clients et utilisateurs du site.
Elles sont conservées pendant une durée adaptée à la finalité du traitement concerné ainsi qu’aux éventuelles obligations légales et réglementaires applicables.
Conformément au règlement général sur la protection des données, dit RGPD, et à la loi Informatique et Libertés, les personnes concernées peuvent, selon le traitement applicable, exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement ainsi que leur droit à la portabilité de leurs données.
Ces droits peuvent être exercés en contactant HANS’L & BRETZ’L à l’adresse suivante : hansl@bretzl.fr.
Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respectés peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, CNIL.
Des informations complémentaires concernant les traitements de données personnelles peuvent être présentées dans la politique de confidentialité du site ainsi qu’au niveau des formulaires concernés.
8. Cookies et traceurs
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9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles légales relatives à la détermination de la juridiction compétente s’appliquent, sous réserve des dispositions spécifiques protégeant notamment les consommateurs.
10. Modification des mentions légales
HANS’L & BRETZ’L se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment afin de les adapter aux évolutions du site, de ses services ou de la réglementation applicable.
La version applicable est celle accessible en ligne au moment de la consultation du site.